PP 984/325 Affaires de la municipalité, 1797-1824 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 984/325
Titre:Affaires de la municipalité
Dates:1797-1824
Période de création:1797 - 1824
Niveau:Dossier
Importance matérielle:4 enveloppes: 16 feuillets dans 1 enveloppe et 11 livres dans 3 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Copies de rapports, de circulaires, des décisions de la municipalité, ainsi qu'une lettre de rente, un acte de revers, un dénombrement de la population, des lettres en lien avec les activités de la municipalité et des livres manuscrits sur les sessions du Grand Conseil.
Livres:
- séances de la municipalité de juin 1807 à novembre 1808.
- séances de la municipalité de décembre 1808 à novembre 1810.
- séances de la municipalité du 21 novembre 1810 au 4 décembre 1811.
- séances de la municipalité du 11 décembre 1811 au 22 juin 1814.
- séances de la municipalité du 29 juin 1814 au 5 juillet 1815.
- séances de la municipalité du 1er janvier 1815 au 19 mars 1819.
- séances de la municipalité du 24 mars 1819 au 2 janvier 1823.
- session ordinaire du Grand Conseil en 1809.
- session ordinaire du Grand Conseil en 1814.
- session ordinaire du Grand Conseil en 1815.
- session ordinaire du Grand Conseil en 1818.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=890383
 

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