C VIII b 120 Déclaration de Girard de Cheseaux, chevalier, comme témoin oculaire, comme quoi l'abbé de Haut-Crêt a ordonné aux frères Jean et Jaques de Mossez (Mossel), hommes dudit abbé, de donner caution personnelle, de répondre en justice par devant la Cour dudit abbé, à quoi les frères prénomm

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:C VIII b 120
Cotes anciennes:Nouveaux Titres: 5222
Titre:Déclaration de Girard de Cheseaux, chevalier, comme témoin oculaire, comme quoi l'abbé de Haut-Crêt a ordonné aux frères Jean et Jaques de Mossez (Mossel), hommes dudit abbé, de donner caution personnelle, de répondre en justice par devant la Cour dudit abbé, à quoi les frères prénommés ont répondu qu'ils ne pouvaient trouver de caution, et comme quoi en après leur ayant été enjoint, par jugement, de manifester leur caution réelle, soit leurs biens meubles et immeubles, ils l'ont fait et ont, pour ce, remis toute leur hoirie en mains dudit abbé.
Le sceau endommagé dudit Girard de Cheseaux.
Dates:6 mars 1257, pridie non. martii
Période de création:06/03/1257
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 parchemin

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Latin
 

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