C VIII a 34 Accord d'un différend qui existait entre l'abbaye de Bonmont et les frères Pierre, Aymon et Humbert de Sovernie (Sauvernier, au Pays de Gex), donzels, au sujet du champ de la fores sis au territoire du domaine (grangie) de Paleie. Lesdits frères cèdent leurs droits sur ce champ audit c

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:C VIII a 34
Cotes anciennes:Nouveaux Titres: 1232
Titre:Accord d'un différend qui existait entre l'abbaye de Bonmont et les frères Pierre, Aymon et Humbert de Sovernie (Sauvernier, au Pays de Gex), donzels, au sujet du champ de la fores sis au territoire du domaine (grangie) de Paleie. Lesdits frères cèdent leurs droits sur ce champ audit couvent, en aumône.
Dates:1251
Période de création:1251
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 parchemin

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Acte copié au IIe supplément des titres du bailliage de Bonmont, No 4.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Latin
 

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