C XIII d 47 Règlement de litige. Prieur concerné: "Petrus de Arloz, prior prioratus Nyviduni". \ Accord d'un différend qui existait entre le prieuré de Nyon et Perret Flour, de cette ville, au sujet de 2 pièces de terre contenant une pose sises au territoire de Nyon au lieu-dit ouz Rousier, ainsi

Contexte de plan d'archivage

Archives cantonales vaudoises (Archives)
- C Parchemins et papiers (Section)
  - C XIII Augustins (Sous-section)
    - C XIII d Prieuré de Nyon, 1286.12-1538.03.28 (Fonds)
      - $C XIII d 46 Prieur concerné: "Petrus de Lullier, prior prioratus Nyviduni". \ Revers du prieur actuel de la confrérie du St. Esprit à Nyon, en faveur du prieuré de Nyon, pour lequel il s'engage à faire construire certain mur entre la maison du dit prieuré et celle de la confrérie dans un terme lim$ C XIII d 46 Prieur concerné: "Petrus de Lullier, prior prioratus Nyviduni". \ Revers du prieur actuel de la confrérie du St. Esprit à Nyon, en faveur du prieuré de Nyon, pour lequel il s'engage à faire construire certain mur entre la maison du dit prieuré et celle de la confrérie dans un terme lim
      - $C XIII d 47 Règlement de litige. Prieur concerné: "Petrus de Arloz, prior prioratus Nyviduni". \ Accord d'un différend qui existait entre le prieuré de Nyon et Perret Flour, de cette ville, au sujet de 2 pièces de terre contenant une pose sises au territoire de Nyon au lieu-dit ouz Rousier, ainsi$ C XIII d 47 Règlement de litige. Prieur concerné: "Petrus de Arloz, prior prioratus Nyviduni". \ Accord d'un différend qui existait entre le prieuré de Nyon et Perret Flour, de cette ville, au sujet de 2 pièces de terre contenant une pose sises au territoire de Nyon au lieu-dit ouz Rousier, ainsi
      - C XIII d 48 Legs en faveur de l'église Ste Marie de Nyon, et d'autres établissements religieux par Jean Floton, bourgeois de cette ville., 1393.04.11-1399.05.24 (Pièce)

Zone d'identification
Cote:	C XIII d 47
Cotes anciennes:	Nouveaux Titres: 2347
Titre:	Règlement de litige. Prieur concerné: "Petrus de Arloz, prior prioratus Nyviduni". Accord d'un différend qui existait entre le prieuré de Nyon et Perret Flour, de cette ville, au sujet de 2 pièces de terre contenant une pose sises au territoire de Nyon au lieu-dit ouz Rousier, ainsi qu'au sujet d'une autre pièce de terre et de vigne contiguë sise au territoire de Nyon au lieu-dit devant luz batiour; le couvent prétendent ces pièces lui être échues. - Enfin, le prieuré consent à lui laisser ces pièces à charge de 7 sols de cens annuel, et moyennant 2 florins payés pour le droit d'entrage.
Dates:	1392 décembre 6 (date de la réception de l'acte) 1399 octobre 30 (date de l'expédition de l'acte)
Période de création:	06/12/1392 - 30/10/1399
Niveau:	Pièce
Importance matérielle:	1 parchemin