C II 197 Louis de Châlon, prince d'Orange et seigneur d'Arlay, accense à Viennet Chabrolier, de Novales (nouvelle) près Grandson, un cours d'eau s'étendant depuis le moulin dudit Viennet jusqu'à son pré dit de Vaulx (au territoire de Novales), en l'autorisant d'y établir une foule de draps, à char

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:C II 197
Titre:Louis de Châlon, prince d'Orange et seigneur d'Arlay, accense à Viennet Chabrolier, de Novales (nouvelle) près Grandson, un cours d'eau s'étendant depuis le moulin dudit Viennet jusqu'à son pré dit de Vaulx (au territoire de Novales), en l'autorisant d'y établir une foule de draps, à charge de 3 sols de cens annuel, et de 3 florins d'or pour le droit d'entrage.
Dates:23 juillet 1461
Période de création:23/07/1461
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 parchemin

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:C I d
 

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