C X b 356 Pièces diverses, sur papier, concernant une cause apelée devant le métropolitain de Besançon, au sujet du droit de dîmes rière Valleyres, Ursins et Orsens, revendiqué par le couvent de la Lance qui l'avait acquis en octobre 1317, 1522 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:C X b 356
Cotes anciennes:Aa 29/1 p. 143 (Prieuré de la Lance, 47)
Nouveaux Titres: 47 (barré:384)
Titre:Pièces diverses, sur papier, concernant une cause apelée devant le métropolitain de Besançon, au sujet du droit de dîmes rière Valleyres, Ursins et Orsens, revendiqué par le couvent de la Lance qui l'avait acquis en octobre 1317
Dates:1522
Période de création:1522
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 parchemin

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Latin
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=875938
 

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