C I d 2 Jean, comte de Bourgogne et seigneur de Salins donne à Dieu et à l'église de la Bienheureuse Marie de Bomont (Bonmont) cent sous Stephanois de rente annuelle à percevoir à Salins, à la Saint-André, en sous ou en sel. Fragments du sceau dans un sachet. \ Annexe: \ Une copie du XVe siècle pa

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:C I d 2
Cotes anciennes:IB 265/36
Titre:Jean, comte de Bourgogne et seigneur de Salins donne à Dieu et à l'église de la Bienheureuse Marie de Bomont (Bonmont) cent sous Stephanois de rente annuelle à percevoir à Salins, à la Saint-André, en sous ou en sel. Fragments du sceau dans un sachet.
Annexe:
Une copie du XVe siècle par le notaire Quiod de cet acte et d'un autre de 1201, indiction 4, par lequel Gauthier, seigneur de Salins, donne à la maison de Bonmont une chaudière de sel de cens.
Dates:août 1243
Période de création:01/08/1243 - 31/08/1243
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 parchemin et 2 feuillets collés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Les "fragments du sceau dans un sachet" n'ont pas été trouvés le 27 mars 2018.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français; Latin
 

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