K XIII 277 Renouvellement des autorités ecclésiastiques de 1910, 1910-1914 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIII 277
Titre:Renouvellement des autorités ecclésiastiques de 1910
Dates:1910-1914
Période de création:1910 - 1914
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:11 enveloppes et 1 liasse:
Arrêté du 15 janvier 1910 et tentatives infructueuses de modifier l'appartenance paroissiale de certaines communes: statu quo maintenu.
Arrêté de convocation des assemblées de paroisse, du 16 mars 1910.
Arrêté du 15 mars 1910 déterminant la circonscription des paroisses, des suffragances paroissiales et des arrondissements ecclésiastiques, ainsi que la composition des Conseils paroissiaux.
Pétition et contre-pétition pour ou contre le maintien du suffragant de la paroisse de Belmont-Corsy: reconnaissance par arrêté du 15 mars 1910.
Arrêté du 24 mars 1910 fixant les limites des paroisses de Lausanne et de Renens.
Résultats des élections pour la nomination des conseillers de paroisse dans les 6 arrondissements.
Renouvellement des délégués aux Conseils des 6 arrondissements ecclésiastiques: avis des délégués pour la période 1910-1914.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=874258
 

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