P de Goumoëns 491 Donation entre vifs faite par François Forneret, citoyen de Lausanne et juge consistorial à Goumoëns, en faveur de l'hoirie du colonel Jean-Baptiste de Goumoëns et du lieutenant-colonel George de Goumoëns. \ 1720 décembre 5. Homologation de cette donation., 1720.10.05-1720.12.05

Contexte de plan d'archivage

Archives cantonales vaudoises (Archives)
- P Archives privées (Section)
  - P alphabétique Archives privées entrées jusqu'en 1978 (Sous-section)
    - P de Goumoëns Goumoëns (famille de), 1101.01.01-2000.12.31 (Fonds)
      - P de Goumoëns 1-1469 Documents provenant de la famille de Goumoëns, 1101.01.01-1979 (Série)
        
        P de Goumoëns 490 Convention de partage entre Jean-Baptiste de Goumoëns et son frère George. Le premier remet au second tous leurs biens-fonds jusqu'alors indivis, y compris les censes seigneuriales, les dîmes, le bétail et le chédail; il se réserve toutefois deux prés provenant des Doxat et la vi
        $P de Goumoëns 491 Donation entre vifs faite par François Forneret, citoyen de Lausanne et juge consistorial à Goumoëns, en faveur de l'hoirie du colonel Jean-Baptiste de Goumoëns et du lieutenant-colonel George de Goumoëns. \ 1720 décembre 5. Homologation de cette donation., 1720.10.05-1720.12.05$ P de Goumoëns 491 Donation entre vifs faite par François Forneret, citoyen de Lausanne et juge consistorial à Goumoëns, en faveur de l'hoirie du colonel Jean-Baptiste de Goumoëns et du lieutenant-colonel George de Goumoëns. \ 1720 décembre 5. Homologation de cette donation., 1720.10.05-1720.12.05
        $P de Goumoëns 492 Bordereau des créances remises en paiement par le lieutenant-colonel de Goumoëns à l'hoirie de son frère . \ Ce bordereau est suivi d'une liste des créances qui ont été restituées à la veuve de Jean-Baptiste de Goumoëns le 14 octobre 1721., 1721.03.10 (Dossier)$ P de Goumoëns 492 Bordereau des créances remises en paiement par le lieutenant-colonel de Goumoëns à l'hoirie de son frère . \ Ce bordereau est suivi d'une liste des créances qui ont été restituées à la veuve de Jean-Baptiste de Goumoëns le 14 octobre 1721., 1721.03.10 (Dossier)

Zone d'identification
Cote:	P de Goumoëns 491
Cotes anciennes:	236
Titre:	Donation entre vifs faite par François Forneret, citoyen de Lausanne et juge consistorial à Goumoëns, en faveur de l'hoirie du colonel Jean-Baptiste de Goumoëns et du lieutenant-colonel George de Goumoëns. 1720 décembre 5. Homologation de cette donation.
Dates:	1720 octobre 5, 1720 décembre 5
Période de création:	05/10/1720 - 05/12/1720
Niveau:	Dossier
Importance matérielle:	1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Règles d'accès:	Consultable sur autorisation du directeur des Archives cantonales vaudoises.
Langue:	Français