PP 295/66 Correspondance fiscale, financière et générale, 2001.05.18-2016.01.28 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 295/66
Titre:Correspondance fiscale, financière et générale
Dates:18 mai 2001 - 28 janvier 2016
Période de création:18/05/2001 - 28/01/2016
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Cette correspondance contient des éléments relatifs à la dissolution des Unions chrétiennes de jeunes gens du canton de Vaud en mai 2015, à la fiscalité, à la vente du bâtiment de la Concorde à Morges (2011), à la facturation, ainsi qu'aux commandes de brochures pour la semaine de prière. Il est aussi question de la villa YoYo à Chavannes-près-Renens (2012).
Une lettre de l'Administration cantonale vaudoise établit le statut fiscal de l'Association (27 juin 2007).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=872240
 

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