PP 295/10 Procès-verbaux des assemblées générales et des séances du Comité, 2001.02.17-2005.11.17 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 295/10
Titre:Procès-verbaux des assemblées générales et des séances du Comité
Dates:2001-2005
Période de création:17/02/2001 - 17/11/2005
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Les procès-verbaux de 2002 et 2003 manquent.
Voir PP 295/23-43, en particulier PP 295/41-42, pour les séances du Comité.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=872233
 

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