K XIII 252 L 1-10/1918 Affaires générales. Institut des sourds-muets. Fournitures scolaires. Cours complémentaires. Allocation extraordinaire pour le renchérissement de la vie, 1918 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIII 252 L 1-10/1918
Titre:Affaires générales. Institut des sourds-muets. Fournitures scolaires. Cours complémentaires. Allocation extraordinaire pour le renchérissement de la vie
Dates:1918
Période de création:1918
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:5 liasses et 3 enveloppes (pièces comptables et dossiers divers):
- Anciens subsides de l'Etat aux communes pour payer le personnel enseignant (L1)
- Augmentations du traitement pour années de service des régentes et des régents (L2):
-- Pièces comptables 1918.
-- Attestations de 3 ans de service des instituteurs, institutrices et maîtresses froebeliennes pour les 1er et 2e semestres 1918.
-- Comptes et cartes des membres du personnel enseignant primaire décédés en 1918 (y compris retraités)
- Subsides de l'Etat aux communes pour le traitement du personnel enseignant (L3):
-- Pièces comptables 1918.
- Subsides de l'Etat aux communes pour la construction, l'entretien, les réparations, etc., des bâtiments scolaires (L4):
-- Dossier "construction" 1918.
- Caisse de pension de retraite du corps enseignant primaire (L5):
-- Pièces comptables 1918.
-- Pensions demandées.
-- Transfert de pensions.
- Institut des sourds-muets (L6):
-- Pièces comptables 1918.
-- Admissions.
- Frais divers (L7): pièces comptables 1918.
- Fournitures scolaires (L8):
-- Pièces comptables 1918.
-- "Chants obligatoires pour les écoles primaires des cantons romands": ces recueils de chants, considérés comme matériel de classe, sont destinés aux cours complémentaires.
- Cours complémentaires (L9): pièces comptables 1918.

- Allocations extraordinaires pour le renchérissement de la vie au personnel enseignant primaire : pièces comptables 1918 (L10)
- Rapports des préfets sur la "Situation financière " des communes pour l'année 1918.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
Instruments de recherche:Voir répertoire sous la cote K XIII 322/a, b, c, lettre L.

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:- K XIII 252 L 6/1892-1896
- K XIII 252 L 7/1886-1891
- K XIII 252 L 7/1892-1896
- K XIII 252 L 8/1886-1891
- K XIII 252 L 8/1897-1909
- K XIII 252 L 9/1892-1896
- K XIII 252 L 10/1886-1891
- K XIII 252 A/1919
- K XIII 273
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=872226
 

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