Zone d'identification |
| Cote: | K XIII 252 L 1-9/1916 |
| Titre: | Affaires générales. Dossiers spéciaux. Institut des sourds-muets. Fournitures scolaires. Cours complémentaires |
| Dates: | 1916 |
| Période de création: | 1916 |
| Niveau: | Sous-dossier |
| Importance matérielle: | 1 boîte |
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Zone du contenu et de la structure |
| Contenu: | 5 liasses (pièces comptables et dossiers divers):
- Anciens subsides de l'Etat aux communes pour payer le personnel enseignant (L1)
- Augmentations du traitement pour années de service des régentes et des régents (L2):
-- Pièces comptables 1916.
-- Attestations de 3 ans de service des instituteurs, institutrices et maîtresses froebeliennes pour les 1er et 2e semestres 1916.
- Subsides de l'Etat aux communes pour le traitement du personnel enseignant (L3):
-- Réfection du registre.
-- Pièces comptables 1916.
-- Rapports des préfets.
- Subsides de l'Etat aux communes pour la construction, l'entretien, les réparations, etc., des bâtiments scolaires (L4):
-- Dossier "construction" 1916.
-- Engins de gymnastique à Bonvillars et Montricher (pièces comptables).
- Caisse de pension de retraite du corps enseignant primaire (L5):
-- Pièces comptables 1916.
-- Pensions demandées.
-- Pensions transférées.
-- Carte-états et compte des membres du personnel enseignant primaire décédés en 1916.
- Institut des sourds-muets (L6):
-- Pièces comptables 1916.
-- Demandes d'entrée.
-- Admissions.
- Frais divers (L7): pièces comptables 1916.
- Fournitures scolaires (L8): pièces comptables 1916.
- Cours complémentaires (L9): pièces comptables 1916. |
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Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
| Règles d'accès: | Libre (délai de protection échu). |
| Langue: | Français |
| Instruments de recherche: | Voir répertoire sous la cote K XIII 322/a, b, c, lettre L. |
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Zone des sources complémentaires |
| Sources complémentaires: | - K XIII 252 L 6/1892-1896
- K XIII 252 L 7/1886-1891
- K XIII 252 L 7/1892-1896
- K XIII 252 L 8/1886-1891
- K XIII 252 L 8/1897-1909
- K XIII 252 L 9/1892-1896
- K XIII 252 L 10/1886-1891 |
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URL vers cette unité de description |
| URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=869055 |
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