K XIII 252 L 1-9/1915 Affaires générales. Dossiers spéciaux. Institut des sourds-muets. Fournitures scolaires. Cours complémentaires, 1915 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage

Archives cantonales vaudoises (Archives)
- K Archives officielles dès 1803, entrées avant 1985 (Section)
  - K XIII Département de l'instruction publique et des cultes (Sous-section)
    - K XIII 252-323 Administration centrale, 1792-1930 (Fonds)
      - K XIII 252 A-N Inventaire des dossiers généraux constitués par les services du Département de l'instruction publique et des cultes, 1886-1920 (Sous-fonds)
        
        K XIII 252 L/1886-1920 Enseignement primaire, 1886-1920 (Série)
        
        K XIII 252 L/1892-1920 Affaires générales. Anciens subsides de l'Etat aux communes pour payer le personnel enseignant. Subsides de l'Etat aux communes pour le traitement du personnel enseignant. Subsides de l'Etat aux communes pour la construction, l'entretien, les réparations, etc., des bâtiments
        
        K XIII 252 L/1915 Ecoles primaires. Affaires générales. Dossiers spéciaux. Bibliothèques populaires. Institut des sourds-muets. Cours complémentaires, 1915 (Dossier)
        
        K XIII 252 L 1-9/1915 Affaires générales. Dossiers spéciaux. Institut des sourds-muets. Fournitures scolaires. Cours complémentaires, 1915 (Sous-dossier)
        K XIII 252 L 7-9/1915 Dossiers spéciaux. Bibliothèques populaires. Cours complémentaires, 1915 (Sous-dossier)

Zone d'identification
Cote:	K XIII 252 L 1-9/1915
Titre:	Affaires générales. Dossiers spéciaux. Institut des sourds-muets. Fournitures scolaires. Cours complémentaires
Dates:	1915
Période de création:	1915
Niveau:	Sous-dossier
Importance matérielle:	1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:

5 liasses et 3 enveloppes (pièces comptables et dossiers divers):
- Anciens subsides de l'Etat aux communes pour payer le personnel enseignant (L1)
- Augmentations du traitement pour années de service des régentes et des régents (L2):
-- Compte 1915.
-- Attestations de 3 ans de service des instituteurs, institutrices et maîtresses froebeliennes pour les 1er et 2e semestres 1915.
- Subsides de l'Etat aux communes pour le traitement du personnel enseignant (L3): compte.
- Subsides de l'Etat aux communes pour la construction, l'entretien, les réparations, etc., des bâtiments scolaires (L4):
-- Construction du collège des Diablerets, commune d'Ormont-Dessus (pièces comptables)
- Caisse de pension de retraite du corps enseignant primaire (L5):
-- Compte.
-- Pensions accordées.
-- Pensions transférées.
-- Carte-états et compte des membres du personnel enseignant primaire décédés en 1915 (y compris les retraités)
- Institut des sourds-muets (L6):
-- Admissions.
- Frais divers (L7): Compte 1915.
- Fournitures scolaires (L8): Compte 1915.
- Cours complémentaires (L9): Compte 1915.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Règles d'accès:	Libre (délai de protection échu).
Langue:	Français
Instruments de recherche:	Voir répertoire sous la cote K XIII 322/a, b, c, lettre L.

Zone des sources complémentaires
Sources complémentaires:	- K XIII 252 L 6/1892-1896 - K XIII 252 L 7/1886-1891 - K XIII 252 L 7/1892-1896 - K XIII 252 L 8/1886-1891 - K XIII 252 L 8/1897-1909 - K XIII 252 L 9/1892-1896 - K XIII 252 L 10/1886-1891