K XIII 252 L 1-6/1912 Affaires générales. Institut des sourds-muets, 1912 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIII 252 L 1-6/1912
Titre:Affaires générales. Institut des sourds-muets
Dates:1912
Période de création:1912
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:5 liasses (pièces comptables et dossiers divers):
- Anciens subsides de l'Etat aux communes pour payer le personnel enseignant (L1)
- Augmentations du traitement pour années de service des régentes et des régents (L2):
-- Comptes pour 1912.
-- Attestations de 3 ans de service des instituteurs, institutrices et maîtresses froebeliennes pour les 1er et 2e semestres 1912.
-- Carte-états et compte des membres du personnel enseignant primaire décédés en 1911.
- Subsides de l'Etat aux communes pour le traitement du personnel enseignant (L3):
-- Compte.
-- Correspondance.
- Subsides de l'Etat aux communes pour la construction, l'entretien, les réparations, etc., des bâtiments scolaires (L4):
-- Construction.
-- Engins de gymnastique.
- Caisse de pension de retraite du corps enseignant primaire (L5):
-- Compte.
-- Pensions demandées.
-- Pensions transférées.
-- Carte-états et compte des membres du personnel enseignant primaire décédés en 1912.
- Institut des sourds-muets (L6):
-- Admissions.
-- Compte 1912.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
Instruments de recherche:Voir répertoire sous la cote K XIII 322/a, b, c, lettre L.

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:- K XIII 252 L 6/1892-1896
- K XIII 252 L 7/1886-1891
- K XIII 252 L 7/1892-1896
- K XIII 252 L 8/1886-1891
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=868306
 

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