K XIII 252 L 7/2/1910 Dossiers spéciaux, 1910 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIII 252 L 7/2/1910
Titre:Dossiers spéciaux
Dates:1910
Période de création:1910
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:2 liasses (pièces comptables et dossiers divers):
Dossiers d'échange de correspondance, de rapports, d'affaires entre le corps enseignant et des particuliers, les commissions scolaires et les services de l'enseignement primaire du Département de l'instruction publique et des cultes (L7):
- Matériel.
- Recours.
- Epidémies.
- Conférences.
- Service militaire des régents: frais de remplacement.
- Greffiers et boursiers.
- Commissions scolaires.
- Vacances.
- Fréquentation des écoles.
- Paiement des enseignants.
- Cartes murales de la Suisse.
- Dossiers comptables.
- Libération des écoles.
- Déplacements.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
Instruments de recherche:Voir répertoire sous la cote K XIII 322/a, b, c, lettre L.

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:- K XIII 252 L 8/1897-1909
- K XIII 252 L 9/1892-1896
- K XIII 252 L 10/1886-1891
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=868146
 

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