K XIII 252 L 1-7/1909 Affaires générales. Institut des sourds-muets, 1909 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIII 252 L 1-7/1909
Titre:Affaires générales. Institut des sourds-muets
Dates:1909
Période de création:1909
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:3 liasses et 2 enveloppes (pièces comptables et dossiers divers):
- Augmentations du traitement pour années de service des régentes et des régents à fin 1909 (L2):
-- Augmentations de traitement pour 3 ans de service. Pièces justificatives.
-- Cartes, états de service et comptes d'augmentations des membres du corps enseignant décédés en 1909.
- Subsides de l'Etat aux communes pour le traitement du personnel enseignant (L3)
- Subsides de l'Etat aux communes pour la construction, l'entretien, les réparations, etc., des bâtiments scolaires (L4)
- Caisse de pension de retraite du corps enseignant primaire (L5):
-- Pensions demandées.
-- Pensions transférées.
-- Comptes.
-- Carte et compte des instituteurs et institutrices retraités décédés en 1908 et 1909.
- Institut des sourds-muets (L6):
-- Admissions.
-- Comptes.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
Instruments de recherche:Voir répertoire sous la cote K XIII 322/a, b, c, lettre L.

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:- K XIII 252 L 6/1892-1896
- K XIII 252 L 7/1886-1891
- K XIII 252 L 7/1892-1896
- K XIII 252 L 8/1886-1891
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=867671
 

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