Zone d'identification |
Cote: | K XIII 252 L 1-7/1909 |
Titre: | Affaires générales. Institut des sourds-muets |
Dates: | 1909 |
Période de création: | 1909 |
Niveau: | Sous-dossier |
Importance matérielle: | 1 boîte |
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Zone du contenu et de la structure |
Contenu: | 3 liasses et 2 enveloppes (pièces comptables et dossiers divers): - Augmentations du traitement pour années de service des régentes et des régents à fin 1909 (L2): -- Augmentations de traitement pour 3 ans de service. Pièces justificatives. -- Cartes, états de service et comptes d'augmentations des membres du corps enseignant décédés en 1909. - Subsides de l'Etat aux communes pour le traitement du personnel enseignant (L3) - Subsides de l'Etat aux communes pour la construction, l'entretien, les réparations, etc., des bâtiments scolaires (L4) - Caisse de pension de retraite du corps enseignant primaire (L5): -- Pensions demandées. -- Pensions transférées. -- Comptes. -- Carte et compte des instituteurs et institutrices retraités décédés en 1908 et 1909. - Institut des sourds-muets (L6): -- Admissions. -- Comptes. |
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Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
Règles d'accès: | Libre (délai de protection échu). |
Langue: | Français |
Instruments de recherche: | Voir répertoire sous la cote K XIII 322/a, b, c, lettre L. |
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Zone des sources complémentaires |
Sources complémentaires: | - K XIII 252 L 6/1892-1896 - K XIII 252 L 7/1886-1891 - K XIII 252 L 7/1892-1896 - K XIII 252 L 8/1886-1891 |
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URL vers cette unité de description |
URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=867671 |
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