K XIII 252 L 1-7/1902 Ecole cantonale d'agriculture. Institut des sourds-muets, 1902 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIII 252 L 1-7/1902
Titre:Ecole cantonale d'agriculture. Institut des sourds-muets
Dates:1902
Période de création:1902
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:3 liasses, 7 enveloppes et 3 registres (pièces comptables et dossiers divers):
- Etat nominatif des régents ayant moins de 5 ans de service à fin 1902.
- Rectification des états de service et de l'état civil des régentes et des régents.
- Anciens subsides de l'Etat aux communes pour payer le personnel enseignant (L1)
- Augmentations du traitement pour années de service des régentes et des régents à fin 1902 (L2)
- Subsides de l'Etat aux communes pour le traitement du personnel enseignant:
-- Demandes d'augmentation des subsides (L3)
- Subsides de l'Etat aux communes pour la construction, l'entretien, les réparations, etc., des bâtiments scolaires (L4)
- Caisse de pension de retraite du corps enseignant primaire (L5)
- Institut des sourds-muets: Comptes (L6)
- Ecole cantonale d'agriculture (L7)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
Instruments de recherche:Voir répertoire sous la cote K XIII 322/a, b, c, lettre L.

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:- K XIII 252 L 6/1892-1896
- K XIII 252 L 7/1886-1891
- K XIII 252 L 7/1892-1896
- K XIII 252 L 8/1886-1891
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=863434
 

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