K XIII 252 L/1897 Affaires générales, 1897 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIII 252 L/1897
Titre:Affaires générales
Dates:1897
Période de création:1897
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu: 2 liasses, 1 enveloppe et 3 registres (pièces comptables et objets divers):
- Amendes scolaires :
-- Frais, par district.
-- Amendes scolaires payées ou converties en emprisonnement.
- Etat nominatif des régents et régentes ayant moins de 5 ans de service à fin 1897.
- Augmentations pour années de service des régents et des régentes à fin 1897 (L3)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
Instruments de recherche:Voir répertoire sous la cote K XIII 322/a, lettre L.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=862560
 

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