K XIII 252 A/1917 Administration générale. Traitement des employés. Retraites, 1917 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIII 252 A/1917
Titre:Administration générale. Traitement des employés. Retraites
Dates:1917
Période de création:1917
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:4 liasses, 2 enveloppes et 1 imprimé (pièces comptables et objets divers):
- Personnel administratif:
-- Etats de service.
-- Renseignements.
-- Congés.
-- Traitements.

- Affaires générales
-- Effets de la mobilisation en 1917.
-- Economies d'éclairage et de chauffage pour l'hiver 1917-1918.

- Pensions de retraite: Projets de loi et règlements divers.

- Rapports annuels du Département:
-- Comptes de gestion.
-- Compte-rendu 1916.
-- Compte-rendu 1917.
-- Circulaires et imprimés 1917.

- Budget pour 1917: allocations supplémentaires au budget de 1917.
- Budget 1918:
-- Budget des recettes et dépenses pour l'année 1918, Lausanne, Imprimerie hoirs Borgeaud, Cité-Derrière, 1917 (Imprimé)

- Conciergerie.
- Economat.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
Instruments de recherche:Voir répertoire sous les cotes K XIII 322/a, b, c, lettre A.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=862355
 

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