K XIII 252 L 9/2/1896 Affaires générales. Bibliothèques populaires, 1896 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIII 252 L 9/2/1896
Titre:Affaires générales. Bibliothèques populaires
Dates:1896
Période de création:1896
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:2 liasses et 3 enveloppes (pièces comptables et objets divers):
- Dossiers divers. Echange de correspondance. Rapports:
-- Ecole intercantonale de la Nouvelle-Censière: Projet de convention entre l'Etat de Vaud et celui de Neuchâtel. Révision de la convention intercantonale 1890-1895. Convention du 7 décembre 1877.
- Amendes scolaires:
-- Amendes scolaires converties en arrêts.
-- Comptes pour amendes scolaires: Liste générale et par districts.
- Bibliothèques populaires.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
Instruments de recherche:Voir répertoire sous la cote K XIII 322/a, b, c, lettre L.

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:K XIII 252 L 7/1910-1920
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=862151
 

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