PP 295/39 Procès-verbaux et convocations aux séances, 1984.03.21-1999.04.14 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 295/39
Titre:Procès-verbaux et convocations aux séances
Dates:21 mars 1984 - 14 avril 1999
Période de création:21/03/1984 - 14/04/1999
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Enveloppe 1: 1984-1990.
Enveloppe 2: 1991-1999. Contient un organigramme de 1994.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:Les doublons ont été éliminés.
 

Descripteurs

Entrées:  [convocation] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  organigramme (Matières\O)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=859254
 

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