PP 1053/2859-3191 Recherche de fonds (RDF), 1960.01.01-1989.12.31 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1053/2859-3191
Cotes anciennes:J2.236-02#7*boite-
Titre:Recherche de fonds (RDF)
Dates:1960-1989
Période de création:01/01/1960 - 31/12/1989
Niveau:Série
Importance matérielle:37 boîtes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Sauf pour les cotes PP 1053/2900, 2903, 2904, 2905, 2906, 2907, 3121, 3122, librement consultable 100 ans après la clôture du dossier concerné. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Allemand; Anglais; Espagnol; Français; Hébreu; Italien; Sténographie
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=858426
 

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