PP 1053/2458-2858 Groupes de travail (GT), 1960-2000 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1053/2458-2858
Cotes anciennes:J2.236-02#6boite-
Titre:Groupes de travail (GT)
Dates:1960-2000
Période de création:1960 - 2000
Niveau:Série
Importance matérielle:38 boîtes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Sauf pour les cotes PP 1053/2523, 2527, 2631, 2523, 2527, 2631, 2724-2725, 2748, 2756, librement consultable 100 ans après la clôture du dossier concerné. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Allemand; Anglais; Espagnol; Français; Italien
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=858012
 

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