PP 410 A/2/3/17 Table des matières du manuel du Conseil communal, déroulement des délibérations, 1801-1850 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 410 A/2/3/17
Titre:Table des matières du manuel du Conseil communal, déroulement des délibérations
Dates:S.d. [première moitié du XIXe siècle]
Période de création:1801 - 1850
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 pièce physique

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultable sur autorisation du déposant.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=849074
 

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