PP 410 A/2/3/5 Compte rendu des délibérations du Conseil communal, chemin qui conduit à la Joux, distribution de bois, compte de la commune, local pour la seconde école, 1816.11.16 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 410 A/2/3/5
Titre:Compte rendu des délibérations du Conseil communal, chemin qui conduit à la Joux, distribution de bois, compte de la commune, local pour la seconde école
Dates:16 novembre 1816
Période de création:16/11/1816
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 feuille double

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultable sur autorisation du déposant.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=849062
 

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