PP 410 A/2/3/1 Carnet de notes à propos des délibérations de la municipalité, programme des séances, 1816 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 410 A/2/3/1
Titre:Carnet de notes à propos des délibérations de la municipalité, programme des séances
Dates:1816
Période de création:1816
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 carnet

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultable sur autorisation du déposant.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=849058
 

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