PP 637 A/75 Avis en droit sur un cours d'eau rière la Grande Rive, à Maxilly, et appartenant aux seigneurs de Saint-Paul, mais utilisé par les moulins du seigneur Devilly., 1701.01.01-1800.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 637 A/75
Titre:Avis en droit sur un cours d'eau rière la Grande Rive, à Maxilly, et appartenant aux seigneurs de Saint-Paul, mais utilisé par les moulins du seigneur Devilly.
Dates:Sans date [18e siècle]
Période de création:01/01/1701 - 31/12/1800
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 pièce(s) physique(s).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Sur autorisation écrite de la déposante (voir "Description au niveau du fonds").
Conditions de reproduction:Sur autorisation écrite de la déposante.
Langue:Français
Support:papier
 

Descripteurs

Entrées:  Ollon (Suisse, VD) - Villy (Lieux\O)
  Contamine-sur-Arve (France) - Château de Villy (Lieux\C)
  Maxilly (France) (Lieux\M)
  [avis de droit] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  moulin (Matières\M)
  eau - concession (Matières\E)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=84589
 

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