PP 637 S/15/4/022 Procédures entre Prosper d'Avise, sénateur, d'une part, et les hoirs Bontemps., 1628.01.18 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 637 S/15/4/022
Cotes anciennes:Claude de Blonay (S/15/04/Claude IV)
Titre:Procédures entre Prosper d'Avise, sénateur, d'une part, et les hoirs Bontemps.
Dates:1628.01.18
Période de création:18/01/1628
Niveau:Pièce
Importance matérielle:liasse

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Sur autorisation écrite de la déposante (voir "Description au niveau du fonds").
Conditions de reproduction:Sur autorisation écrite de la déposante.
Langue:Français
Support:papier
 

Descripteurs

Entrées:  justice (Matières\J)
  [procès] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  AVISE (PROSPER D', SENATEUR ET BARON D'AVISE) (Personnes\A)
  BONTEMPS (FAMILLE, ORIGINAIRE D'EVIAN-LES-BAINS, HAUTE-SAVOIE ET VAL D'AOSTE) (Personnes\B)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=84370
 

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