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"1833." Lois, arrêtés, décrets, circulaires et résolutions du Conseil d'Etat et du Grand Conseil du canton de Vaud, ainsi que de la Diète fédérale, envoyés en 1833 pour affichage public au député de La Tour-de-Peilz au Grand Conseil, Henri de Blonay, et à son fils, Frédéric-Louis de Blonay, juge de
12/02/1833 - 10/12/1833Pièce PP 637 V/21/1/023 Localise l'UD dans le plan d'archivage
"Acte de remission." Acte de remise d'Antoine Dupas, alias Deprallioz, détenu soumis à la juridiction de Pierre de Blonay par Guillaume de Rovorée, châtelain d'Evian et Féterne, au nom du comte de Savoie. Acte passé à Evian, témoins: Vauthier de Pontia, juriste expert, Pierre de Castellione, religie
18/07/1390Pièce PP 637 S/10/2/002 Localise l'UD dans le plan d'archivage
"Concession passée en faveur des nobles puissans seigneurs de Blonay par leurs Exles. de Berne du droit du v. Consistoire deriere la paroisse dudit Blonay en l'année 1560." Demande et octroi par LL.EE de Berne à Jean-François et Jean-Michel de Blonay, frères, seigneurs du lieu, de la justice civile
24/02/1562Pièce PP 637 V/15/1/028 Localise l'UD dans le plan d'archivage
"Curatelle de Mr. Jean Philippe Henri Du Fresne absent 1850." Curatelle de Henri Dufresne (militaire, résidant en Italie?) par Frédéric Couvreu puis par Frédéric de Blonay, juge de paix. Assignation à comparaître adressée à Frédéric de Blonay au sujet d'Anatole Dufresne.
13/08/1840 - 17/04/1865Pièce PP 637 V/22/1/055 Localise l'UD dans le plan d'archivage
"Lois arrettes & ... 1814." Lois, arrêtés, décrets du Petit Conseil du canton de Vaud envoyés en 1814 pour affichage public au député de la Tour-de-Peilz au Grand Conseil, Henri de Blonay. Affichage des nouvelles de France publiées dans le Moniteur Universel. Quelques lettres du président du Petit c
04/01/1814 - 09/12/1814Pièce PP 637 V/21/1/012 Localise l'UD dans le plan d'archivage
"Lois decrets & 1832, Lois & 1834." Lois, arrêtés, décrets et résolution du Conseil d'Etat et du Grand Conseil du canton de Vaud, ainsi que de la Diète fédérale, envoyés en 1834 pour affichage public au député de La Tour-de-Peilz au Grand Conseil, Henri de Blonay, et à son fils, Frédéric-Louis de Bl
24/01/1834 - 26/09/1834Pièce PP 637 V/21/1/025 Localise l'UD dans le plan d'archivage
"Lois decrets & 1832." Lois, arrêtés, décrets et résolution du Conseil d'Etat et du Grand Conseil du canton de Vaud, ainsi que de la Diète fédérale, envoyés en 1832 pour affichage public au député de La Tour-de-Peilz au Grand Conseil, Henri de Blonay, et à son fils, Frédéric-Louis de Blonay, juge de
04/01/1832 - 26/12/1832Pièce PP 637 V/21/1/021 Localise l'UD dans le plan d'archivage
"Lois decrets arretes 1821." Lois, arrêtés, décrets du Conseil d'Etat et du Grand Conseil du canton de Vaud envoyés en 1821 pour affichage public au député de la Tour-de-Peilz, Henri de Blonay.
20/01/1821 - 17/12/1821Pièce PP 637 V/21/1/015 Localise l'UD dans le plan d'archivage
"Manuel de Cour foedale commencé le 7 mai 1688." Manuel de la cour féodale de Blonay tenue à Bahyse ou à Cojonnex devant le président et châtelain Rossier, le juge Barrichet ou le président et juré Pilliod pour le baron du Châtelard, seigneur de Blonay, Philippe de Blonay, et son neveu Jean-Rodolphe
07/05/1688 - 01/12/1690Pièce PP 637 V/17/3/147 Localise l'UD dans le plan d'archivage
"memoire sur la justice qui doit être Exercé avec Célerité et avec le moin de frais possibles"
01/01/1701 - 31/12/1800Pièce PP 637 Z/74 Localise l'UD dans le plan d'archivage

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Descripteur(s)justice (Matières\J)
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