PP 637 S/18/2/039 Arbitrage fait à fin d'apaisement par Claude-Louis de Blonay, baron d'Avise, dans un procès opposant Anne-Marie Cafford et son fils, et les frères Billiod., 1721.08.03 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 637 S/18/2/039
Cotes anciennes:Claude-Louis de Blonay (S/18/02/Claude-Louis I)
Titre:Arbitrage fait à fin d'apaisement par Claude-Louis de Blonay, baron d'Avise, dans un procès opposant Anne-Marie Cafford et son fils, et les frères Billiod.
Dates:1721.08.03
Période de création:03/08/1721
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 pièce(s) physique(s).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Sur autorisation écrite de la déposante (voir "Description au niveau du fonds").
Conditions de reproduction:Sur autorisation écrite de la déposante.
Langue:Français
Support:papier
Format larg. x H (cm):3 pages utiles
 

Descripteurs

Entrées:  arbitrage (droit) (Matières\A)
  [procès] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  Maxilly (France) (Lieux\M)
  BLONAY (CLAUDE-LOUIS DE, ALLIE D'ALLINGES, 1664-) (Personnes\B)
  BILLIOD (FAMILLE, ORIGINAIRE D'EVIAN-LES-BAINS, EVIRES, MESIGNY, ABONDANCE ET HAUTE-SAVOIE) (Personnes\B)
  CAFFORD (ANNE-MARIE) (Personnes\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=84205
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises