PP 1053/3577 Conventions / Accords, 1987-2001 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1053/3577
Titre:Conventions / Accords
Dates:1987-2001
Période de création:1987 - 2001
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Lettre d'exécution relative au projet de développement d'un programme orthopédique en Guinée, 18.12.1987;
Lettre d'exécution relative au projet de développement d'un programme orthopédique en Guinée (signée en 1987);
Modification de la lettre d'exécution concernant la suite du développement du programme (1990, à double);
Document concernant les articles modifiés;
Adjonction à la lettre d'exécution relative au projet de développement d'un programme orthopédique en Guinée, 11.1991;
Adjonction à la Lettre d'exécution, 1991;
Lettre de Michel Hoffman au Gouvernement guinéen mettant fin à l'accord du 18.12.1987, 19.09.1997;
Contrat de subvention entre la Communauté européenne & Terre des hommes, 12.2000;
Accord de collaboration entre le Comité Guinéen de Suivi et Protection des Droits de l'Enfance & Terre des hommes, 15.05.2001.1

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Anglais; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=838305
 

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