PP 1053/3230 Procès-verbal 1979-1980, 1979.01.03-1980.05.01 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1053/3230
Titre:Procès-verbal 1979-1980
Dates:03.01.1979-28.04.1980 (dates des séances)
Période de création:03/01/1979 - 01/05/1980
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:5 enveloppes dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Comprend les séances nommées ''Rose'': Rose d'automne (18-19.11.1978), Rose de l'an (14.12.1978), Rose des sables (30.06.1979), Rose effeuillée (19.01.1980).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Allemand; Anglais; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=837384
 

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