PP 1053/3222-3232 Conseil, 1961.01.19-1980 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1053/3222-3232
Titre:Conseil
Dates:1961, 1968-1980
Période de création:19/01/1961 - 1980
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:9 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux du Conseil, avec les documents de travail s'y référant (c'est-à-dire les lettres/notes adressées au Conseil et dont la thématique est traitée en séance, les décisions du Conseil adressées aux collaborateurs et tout autre document servant de base aux discussions du Conseil).

Contient des données nominatives relatives aux situations d'enfants évoquées durant les réunions.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Allemand; Anglais; Coréen; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=835339
 

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