PP 1053/3233 Assemblée générale, 1960-1979 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1053/3233
Titre:Assemblée générale
Dates:1960-1979
Période de création:1960 - 1979
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:3 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Comprend les documents (lettre de convocation, lettre d'excuse, ordre du jour, procès-verbal, statuts, rapport d'activité) des Assemblées générales suivantes: 01.09.1960; 09.1961; 19.06.1962 et 13.02.1963; 20.04.1968; 31.05.1969; 11.04.1970, 18.07.1970 et 31.10.1970; 17.04.1971; 05.02.1972; 16.04.1974 et 29.07.1974; 05.04.1796; 14.03.1977 et 23.05.1977; 26.06.1978; 20.06.1979.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:Cette sous-série n'était pas construite clairement au sein du fonds initial de Terre des hommes. Elle a été constituée grâce à divers dossiers issus de nombreuses boîtes transférées aux ACV.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=835340
 

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