PP 1053/3228 Procès-verbal 1975, 1974.12.17-1975.12.30 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1053/3228
Titre:Procès-verbal 1975
Dates:06.01.1975-29.12.1975 (dates des séances)
Période de création:17/12/1974 - 30/12/1975
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:5 enveloppes dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux de l'année 1975 avec les documents nécessaires à la prise de décisions (en annexe: quelques lettres du Conseil de 1975).
Le Conseil est composé, au 23.12.1975, d'Edmond Kaiser, Herbet Bonstein, Gilbert Sigrand, Ezio Pirotta et Georges Byrde.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Anglais; Coréen; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=837381
 

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