PP 1053/3226 Procès-verbal 1973, 1972.12.07-1973.12.27 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1053/3226
Titre:Procès-verbal 1973
Dates:12.01.1973-17.12.1973 (dates des sécances)
Période de création:07/12/1972 - 27/12/1973
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 boîte

6 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux de l'année 1973 avec les documents nécessaires à la prise de décisions (en annexe, quelques lettres du Conseil de 1973).
Le Conseil est composé, au 17.12.1973, d'Edmond Kaiser, Herbert Bonstein, Georges Byrde, Ezio Pirotta, Charles Hahn et Gilbert Sigrand.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=837369
 

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