PP 1053/3223 Procès-verbal 1968-1969, 1968.05.08-1969.09.10 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1053/3223
Titre:Procès-verbal 1968-1969
Dates:01.06.1968-10.12.1969 (dates des séances)
Période de création:08/05/1968 - 10/09/1969
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le Conseil est composé, au 10.12.1969, d'Edmond Kaiser, Ezio Pirotta, Gilbert Sigrand, Paul Veillon et Charles Hahn.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=837366
 

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