PP 1053/3383 Comptes, 1991-2002 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1053/3383
Titre:Comptes
Dates:1991-2002
Période de création:1991 - 2002
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:7 enveloppes dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Comprend les bilans les comptes intermédiaires et annuels, les prévisions budgétaires, les rapports de vérification des comptes, les rapports d'analyse des comptes et la correspondance avec la société fiduciaire Bourquin Frères et Béran S.A.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Allemand; Anglais; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=835957
 

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