PP 1053/3378 Assemblée du personnel, 1991.08.29-2000.03.27 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1053/3378
Titre:Assemblée du personnel
Dates:29.08.1991-27.03.2000 (dates des séances)
Période de création:29/08/1991 - 27/03/2000
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:3 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux des Assemblées générales du personnel et rapport d'activité de la Commission du personnel; Communication de la Commission du personnel au personnel; Notes internes concernant la Commission du personnel; Demande de réévaluation salariale à la Direction.
L'Assemblée générale du personnel regroupe l'ensemble des collaborateurs de Terre des hommes, à l'exception de la Direction. Cette assemblée doit élire les membres de la Commission du personnel.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=835367
 

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