PP 1053/3317 Procès-verbal 1980-1988, 1980-1988 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1053/3317
Titre:Procès-verbal 1980-1988
Dates:07.08.1980-24.08.1988 (dates des séances)
Période de création:1980 - 1988
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:2 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux de la Direction.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=835353
 

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