PP 1053/3193-3213 Statuts / Actes constitutifs, 1960-2001 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1053/3193-3213
Titre:Statuts / Actes constitutifs
Dates:1960-2001
Période de création:1960 - 2001
Niveau:Série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Statuts officiels du mouvement Terre des hommes (au fil des modifications apportées lors des Assemblées générales de l'Organisation), documents officiels (Registre du commerce ou attestation de la Confédération) et Charte du mouvement.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Allemand; Anglais; Espagnol; Français; Italien; Portugais
 

Descripteurs

Entrées:  [statuts] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [charte] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=835321
 

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