N 11 T 2012/6/3 Procès-verbaux des séances de la Direction des travaux Nos 23 à 32, 2012.01.13-2012.03.12 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 11 T 2012/6/3
Titre:Procès-verbaux des séances de la Direction des travaux Nos 23 à 32
Dates:2012 janvier 13 - mars 12
Période de création:13/01/2012 - 12/03/2012
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant, autorisation nécessaire de la Fondation du château de Chillon.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=835077
 

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