N 11 T 2012/1-17 Travaux exécutés en 2012, 2009-2013.02.20 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 11 T 2012/1-17
Titre:Travaux exécutés en 2012
Dates:2009 - 2013 février 20
Période de création:2009 - 20/02/2013
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:23 enveloppes, 2 chemises cartonnées et 1 rouleau

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant, autorisation nécessaire de la Fondation du château de Chillon.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=835068
 

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