N 14 D 13/6/2 Procès-verbaux et protocoles de séances de la Sous-Commission et de la Commission, 1969-1971 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 14 D 13/6/2
Cotes anciennes:EqFe/103-12c-bte 14
Titre:Procès-verbaux et protocoles de séances de la Sous-Commission et de la Commission
Dates:1969-1971
Période de création:1969 - 1971
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:2 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Enveloppe 1: procès-verbaux de la Sous-commission (Nos 1 à 8), 24 janvier 1969 au 14 novembre 1969;
Enveloppe 2: procès-verbaux de la Commission (Nos 9 à 16) et pièces annexes, 30 avril 1970 au 26 mars 1971. Dès le procès-verbal No 9, l'instance porte le nom de Commission et non plus de sous-commission.
On y trouve notamment les projets et les débats relatifs aux "Directives concernant les éditions scolaires et la création de moyens d'enseignement sur le plan romand".

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Notice 1280 de l'inventaire FVPS Casernes.pdf.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=814396
 

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