PP 637 V/17/3/096 Répertoire alphabétique incomlplet d'un coutumier de A à G compris., 1670.01.01-1690.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 637 V/17/3/096
Titre:Répertoire alphabétique incomlplet d'un coutumier de A à G compris.
Dates:[1670-1690]. S.d., écriture de la fin du 17e siècle.
Période de création:01/01/1670 - 31/12/1690
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 pièce(s) physique(s).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Sur autorisation écrite de la déposante (voir "Description au niveau du fonds").
Conditions de reproduction:Sur autorisation écrite de la déposante.
Langue:Français
Support:Papier
Format larg. x H (cm):1 cahier incomplet de 24 pages utiles non foliotées.
 

Descripteurs

Entrées:  droit (Matières\D)
  tribunal (Matières\T)
  justice (Matières\J)
  loi (Matières\L)
  BERN. KANTON (Personnes\B)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=79532
 

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