PP 1038/172 PPE "Grand Hôtel", 2001-2003 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1038/172
Titre:PPE "Grand Hôtel"
Dates:2001-2003
Période de création:2001 - 2003
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Lettres de convocation aux assemblées générales ordinaires de la résidence.
- Rapports d'administration aux assemblées générales ordinaires: 7 juin 2001 et 6 juin 2002.
- Procès-verbaux des assemblées générales ordinaires: 7 juin 2001 et 5 juin 2003.
- Comptes d'exploitation au 21 décembre 2001.
- Bilan et comptes de pertes et profits au 31 décembre 2001.
- Correspondance.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  propriété par étages (Matières\P)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=783786
 

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