PP 637 A/90 "Double d'un extrait de l'Arrêt du Senat pour prouver la noblesse et vassalité de la famille de Noble Amé de Blonay qui fu (?) obtenu occa[si]on des impots quil paye en conte desquels il veut se faire decharger commetant noble", 1747.09.02 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 637 A/90
Cotes anciennes:Généralité de la famille
Titre:"Double d'un extrait de l'Arrêt du Senat pour prouver la noblesse et vassalité de la famille de Noble Amé de Blonay qui fu (?) obtenu occa[si]on des impots quil paye en conte desquels il veut se faire decharger commetant noble"
Dates:1747 septembre 2
Période de création:02/09/1747
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 pièce(s) physique(s).

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Copie des attestations fournies par le Sénat de Savoie prouvant la noblesse de la famille de Blonay et permettant de jouir des privilèges accordée à celle-ci (exemption d'impôts).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Sur autorisation écrite de la déposante (voir "Description au niveau du fonds").
Conditions de reproduction:Sur autorisation écrite de la déposante.
Langue:Français
Support:Papier
Format larg. x H (cm):3 pages utiles
 

Descripteurs

Entrées:  impôt (Matières\I)
  [titre de noblesse] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  SAVOIE. DUCHE (1416-1720). SENAT (Personnes\S)
  BLONAY (JEAN-AIME DE, ALLIE DE LOYS, 1716-) (Personnes\B)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=78089
 

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