PP 1038/155 Société suisse pour le droit des auteurs d'oeuvres musicales (SUISA), 1993-2010 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1038/155
Titre:Société suisse pour le droit des auteurs d'oeuvres musicales (SUISA)
Dates:1993-2010
Période de création:1993 - 2010
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance concernant: les expositions de l'Audiorama (notamment l'exposition Suisa/Frascarolo), les droits d'auteurs et autorisations d'utiliser des oeuvres, la convention, les redevances, etc.
- Factures.
- 1 convention entre SUISA et l'Audiorama, 23 juin 1995.
- Rapports annuels de SUISA: 1995 et 2000.
- Rapport d'activité de SUISA: 1995 et 1999.
- Procès-verbaux d'assemblées générales de SUISA.
- Coupures de presse.
- Documentation.

Pour ce qui concerne les expositions de l'Audiorama avec la collection Suisa/Frascarolo, voir cotes PP 1038/193 et PP 1038/197.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Allemand; Français
 

Descripteurs

Entrées:  SUISA (SOCIETE SUISSE POUR LES DROITS DES AUTEURS D'OEUVRES MUSICALES) (Personnes\S)
  [convention] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [rapport d'activités] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [rapport annuel] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [coupures de presse] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=779867
 

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