PP 1038/26-28 Bureau du Conseil, 1983-2011 (Sous-sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1038/26-28
Titre:Bureau du Conseil
Dates:1983-2011
Période de création:1983 - 2011
Niveau:Sous-sous-fonds
Importance matérielle:8 reliures pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le Conseil de Fondation choisit tous les 4 ans, parmi ses membres, 1 président, 1 à 2 vice-président, 1 secrétaire et 1 trésorier qui constituent le Bureau.
Le Bureau liquide les affaires courantes et assure l'exécution des décisions du Conseil. Il prépare également le budget, le bilan, les comptes et le rapport de gestion.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=779450
 

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